Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente

Vendeur

Sébastien Barthe

103 rue de Beauchamp

95150 Taverny

N° MDA : en cours

N° Siret : 84252027200019

RCS : 842 520 272

Commande/Enregistrement

La validation de la commande par le client nécessite la finalisation du processus du tunnel d’achat dans le cadre d’une commande sur le site https://www.barthe-abstract.com.

Validation de commande

Après validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse email donnée. Ce message contient le numéro de commande qui devra être mentionné à chaque échange.

La commande ne devient définitive qu’après la réception du paiement.

Nature des œuvres vendues

Tous les tableaux abstraits en vente sur le site internet sont proposés par l’artiste peintre Sébastien Barthe immatriculé à la Maison des Artistes sous le numéro : en cours..                                          Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale  pour les entreprises. L’acquisition d’une œuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou  de reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Sébastien Barthe garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

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Les moyens de paiement

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-Paypal

-Chèque

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Livraison / Expédition

La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans un délai de 15 jours ouvrables. Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande.

Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période, vous pouvez nous retourner les œuvres dans leur état d’origine ( les frais de port du retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué dans un délai de 15 jours après réception des œuvres.

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.