Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente

Vendeur

Sébastien Barthe 103 rue de beauchamp 95150 Taverny N° MDA : en cours N° : Siret : 84252027200019 RCS : 842 520 272

Commande/Enregistrement

La validation de la commande par le cliant nécéssite la finalisation du processus du tunel d’achat dans le cadre d’une commande sur le site https://www.barthe-abstract.com

Validation de commande

Apres validation de la commande, le client reçoit un message de confirmation à l’adresse email donné. Ce message contient le numero de commande qui devra etre mentionné à chaque échange. La commande ne devient definitive qu’apres la reception du paiement.

Nature des oeuvres vendues

Tous les tableaux abstraits en vente sur le site internet sont proposés par l’artiste peintre Sebastien Barthe immatriculé à la maison des artistes sous le numero : en cours..                                          Ce statut ouvre un droit de déduction fiscale  pour les entreprises. L’acquisition d’une oeuvre d’art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Seul l’artiste Sébastien Barthe garde son droit sur sa crétion. Toute utilisation du visuel des oeuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Commander un ou plusieurs tableaux

Pour commander un ou plusieurs tableaux, vous devez vous rendre sur la page du tableau que vous souhaitez d’acquerir, et cliquer sur le bouton ”ajouter au panier” sur la droite. Pour finaliser vos achat, cliquer sur la parti superieur droite, la partie panier. Et il vous suffit ensuite de cliquer sur ”Commande” pour lancer le process de commande.

Les moyens de paiement

-Carte bancaire -Paypal -Chèque

Sécurité des paiements

Toutes les tansactions par carte bancaires sont éffectués sur Paypal, offrant et assurant un systeme de paiement totalement sécurisé. La page de saisie de vos informations bancaires est cryptée ( technologie SSL, secure Socket Layer). Vos coordonnées bancaires ne peuvent étre interceptées. Vos données bancaires ( numero de carte, date d’expiration et cryptogramme) ne sont pas communiquées à Sébastien Barthe Abstract Artist.

Livraison / Expidition

La livraison sera effectué à l’adresse de livraison indiquée dans un delai de 15 jours ouvrables. Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande.

Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de retractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les oeuvres ( les frais de port retour seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un delai de 15 jours apres reception des oeuvres.

Responsabilité et Garantie

Le présent contract est régi par la loi française. tout litige sera soulis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.